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Les transports sanitaires en Rhône-Alpes – Guide pratique et réglementation.
2015
Santé
Organismes Producteurs
- Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes (ARS) *
Résumé
L’agrément 1. Le dossier d’agrément2. Les trois conditions d’obtention et de maintien de l’agrémentLes véhicules 1. Les catégories de véhicules2. Les conditions exigées3. Les autorisations de mise en service des véhicules4. Le contrôleLes personnels 1. Les catégories de personnel2. Les obligations du personnelLes locaux et installations matérielles 1. L’implantation et locaux affectés2. Les conditions exigées des installations matérielles
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