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Analyse de la mise en œuvre du DITEP en région Auvergne-Rhône-Alpes
2022
Médico-Social
Organismes Producteurs
- Alcimed
Organismes Commanditaires
- Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS Auvergne-Rhône-Alpes)
Résumé
Les ITEP reçoivent des enfants, adolescents et jeunes adultes, orientés par les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH), qui présentent des difficultés psychologiques dont l’expression, et notamment l’intensité des troubles, perturbe gravement la socialisation et l’accès aux apprentissages, sans pour autant présenter de déficience intellectuelle ou cognitive.
En 2013, à l’initiative de l’Association nationale des instituts thérapeutiques éducatifs et pédagogiques et de leurs réseaux (AIRe), une expérimentation de fonctionnement en dispositif intégré est mise en œuvre par les pouvoirs publics. Le dispositif intégré vise à décloisonner les structures, notamment entre le secteur médicosocial et l’Éducation nationale, à donner de la souplesse pour une réponse adaptée aux besoins évolutifs de l’enfant ou du jeune. Il s’appuie notamment sur la capacité à changer le mode d’accompagnement de manière souple et réactive. En particulier, l’adaptation du projet personnalisé (y compris de scolarisation) ne nécessite plus systématiquement la saisine de la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH) de la MDPH1 .
Cinq ans après la signature de la convention en faveur de l’école inclusive, l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes et la région académique souhaitent réaliser un bilan d’étape du déploiement du fonctionnement en dispositif intégré en ITEP. Les objectifs sont de valoriser les avancées significatives d’une telle démarche, d’analyser le déploiement en fonction des spécificités territoriales et d’identifier les axes de progrès.
Pour mener à bien cette étude, l’ensemble des acteurs du dispositif intégré de la région Auvergne-Rhône-Alpes ont été sollicités via des questionnaires en ligne2 et via des entretiens téléphoniques3,4 . En particulier, les familles et représentants légaux ont été sollicités via une enquête en ligne ; suscitant plus de 350 réponses. Les travaux régionaux ont donné lieu à plusieurs niveaux d’analyse (par établissement, par département, par académie et au niveau régional), et ont également fait l’objet de plusieurs ateliers de travail et de restitutions.
Le présent document a vocation à restituer de manière synthétique les principales conclusions des analyses menées à l’échelon régional.
En 2013, à l’initiative de l’Association nationale des instituts thérapeutiques éducatifs et pédagogiques et de leurs réseaux (AIRe), une expérimentation de fonctionnement en dispositif intégré est mise en œuvre par les pouvoirs publics. Le dispositif intégré vise à décloisonner les structures, notamment entre le secteur médicosocial et l’Éducation nationale, à donner de la souplesse pour une réponse adaptée aux besoins évolutifs de l’enfant ou du jeune. Il s’appuie notamment sur la capacité à changer le mode d’accompagnement de manière souple et réactive. En particulier, l’adaptation du projet personnalisé (y compris de scolarisation) ne nécessite plus systématiquement la saisine de la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH) de la MDPH1 .
Cinq ans après la signature de la convention en faveur de l’école inclusive, l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes et la région académique souhaitent réaliser un bilan d’étape du déploiement du fonctionnement en dispositif intégré en ITEP. Les objectifs sont de valoriser les avancées significatives d’une telle démarche, d’analyser le déploiement en fonction des spécificités territoriales et d’identifier les axes de progrès.
Pour mener à bien cette étude, l’ensemble des acteurs du dispositif intégré de la région Auvergne-Rhône-Alpes ont été sollicités via des questionnaires en ligne2 et via des entretiens téléphoniques3,4 . En particulier, les familles et représentants légaux ont été sollicités via une enquête en ligne ; suscitant plus de 350 réponses. Les travaux régionaux ont donné lieu à plusieurs niveaux d’analyse (par établissement, par département, par académie et au niveau régional), et ont également fait l’objet de plusieurs ateliers de travail et de restitutions.
Le présent document a vocation à restituer de manière synthétique les principales conclusions des analyses menées à l’échelon régional.
Accès à l'étude
