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L’accompagnement des personnes en situation de handicap vieillissantes : cahier territorial de la Savoie.
2023
Santé
Médico-Social
Organismes Producteurs
- Chambre régionale et territoriale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes
- Cour des comptes
Résumé
L’enquête a été pilotée par la formation inter-juridictions (FIJ) « Établissements et services médico-sociaux ». Elle a associé la Cour des comptes et sept chambres régionales et territoriales des comptes : Martinique, Auvergne-Rhône-Alpes, Grand Est, Hauts-de-France, Nouvelle Aquitaine, Île-de-France et Pays-de-la-Loire. Des monographies territoriales sur l’accompagnement des personnes en situation de handicap vieillissantes dans les départements de la Dordogne, l’Essonne, du Maine-et-Loire, la Marne, la Martinique, la Meuse, le Nord et la Savoie ont été établies.
Des contrôles ont été ouverts auprès de six organismes pour la période 2017 / 2021 : l’agence régionale de santé (ARS) Auvergne-Rhône-Alpes, le conseil départemental de la Savoie, la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) de la Savoie, l’APEI de Chambéry, l’APEI d’Aix-les-Bains et l’Ehpad public la Centaurée, placé sous la direction commune du centre hospitalier spécialisé (CHS) de la Savoie. Des questionnaires ont été envoyés à chacun d’entre eux. Des entretiens se sont tenus dans leurs locaux.
Des contrôles ont été ouverts auprès de six organismes pour la période 2017 / 2021 : l’agence régionale de santé (ARS) Auvergne-Rhône-Alpes, le conseil départemental de la Savoie, la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) de la Savoie, l’APEI de Chambéry, l’APEI d’Aix-les-Bains et l’Ehpad public la Centaurée, placé sous la direction commune du centre hospitalier spécialisé (CHS) de la Savoie. Des questionnaires ont été envoyés à chacun d’entre eux. Des entretiens se sont tenus dans leurs locaux.
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